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Propriétaire du site : Association Music soul – Contact : contact@musicsoul.fr

Directeur de la publication :Président association – NABAT KEVIN – Contact : contact@musicsoul.fr.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : PENNANEACH Quentin – contact@musicsoul.fr

Autres contributeurs : Webmaster PENNANEACH Quentin

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Association Music soul est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Association Music soul ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://musicsoul.fr.

Association Music soul décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://musicsoul.fr.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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• pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
• pour vous répondre suite à un e-mail envoyé via le formulaire de contact:
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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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